Ces documents vous aideront à en apprendre davantage sur la façon de creuser en toute sécurité.

Certificat d’administrateur de localisations


Le processus

Step 1 Step 1

CONTACTER

Contactez Ontario One Call (gratuitement) au moins 5 jours ouvrables avant de creuser. Fournissez les renseignements exigés : qui, quand, où, profondeur maximale, type de travail (clôture, piscine, aménagement paysager, etc.) et méthode (à la machine ou à la main).

Step 2 Step 2

ATTENDRE

Attendez que les entreprises de services publics et d’infrastructures enfouies marquent (localisent) ou dégagent la zone de creusage.

Step 3 Step 3

CONFIRMER

Confirmez que toutes les entreprises d’infrastructures enfouies ont répondu à votre demande et ont marqué correctement la zone de creusage.

Vérifiez vos courriels!

Step 4 Step 4

RESPECTER

Respectez ces marques.
Ces marques seront d’une couleur particulière, et chaque entreprise d’infrastructures enfouies fournira des instructions relatives à la localisation.

Step 5

Vidéos d’utilisation en ligne

Vous voulez apprendre à mieux utiliser notre système?
Voir les vidéos d’utilisation ici.

Que signifient les marques de couleur?

Chaque type d’infrastructure a une couleur particulière qui permet de l’identifier.
La localisation sur le terrain peut se faire de diverses façons, y compris par la peinture, les piquets ou les drapeaux.

Électricité
Électricité
Gaz, pétrole ou vapeur
Gaz, pétrole ou vapeur
Communication
Communication
Eau
Eau
Égout ou collecteur
Égout ou collecteur
Irrigation ou bouillie
Irrigation ou bouillie
Arpentage temporaire
Arpentage temporaire
Excavation proposée
Excavation proposée

Ontario One Call s’occupe de la notification de presque toutes les infrastructures enfouies sur les propriétés publiques (sauf peut-être certaines entités autochtones, provinciales et fédérales). Ces infrastructures sont détenues et entretenues par des organismes comme les entreprises de services publics; elles traversent les emprises publiques et se prolongent sur certaines propriétés privées jusqu’à un point de démarcation, qui varie selon les services publics. Les limites des propriétés publiques diffèrent d’une municipalité à l’autre, donc assurez-vous de vérifier les règles locales.

Quant aux autres infrastructures enfouies (y compris celles au-delà du point de démarcation) sur une propriété privée, c’est au propriétaire qu’il incombe de les faire marquer.

En voici quelques exemples :

  • Conduite de gaz allant d’une maison à un barbecue ou à un chauffe-piscine
  • Lumières ou enseignes sur une propriété
  • Lignes électriques menant à des remises ou à un garage indépendant
  • Systèmes d’égout et fosses septiques
  • Caméras de sécurité

Dans l’image ci-contre, les infrastructures publiques sont représentées par des lignes continues et les infrastructures privées par des lignes discontinues.

Pour faire marquer vos lignes privées, vous devez engager un localisateur privé compétent.

Inspection de sécurité des égouts

C’est rare, mais il est possible qu’une conduite de gaz naturel ait été installée par inadvertance à travers une conduite d’égout. Soyez prudent. En cas de refoulement d’égout, appelez Ontario One Call au 1-800-400-2255 avant toute tentative de débouchage par vous ou un plombier.

FAQ

Qu’est-ce qu’un trou de forage transversal?
Il s’agit de l’intersection involontaire d’un service public souterrain existant, tel qu’une canalisation d’égout ou de fosse septique, avec une conduite de gaz naturel. Cela se produit lorsqu’on installe un service public en utilisant une technique sans tranchée, comme le forage dirigé.

Puisque, pendant l’installation, le foreur ne peut pas voir la tête de l’équipement ni les autres services publics enfouis, il se fie à des « localisations » précises pour lui indiquer l’emplacement des autres services publics souterrains existants. Contrairement à d’autres types de services publics souterrains, les égouts sont généralement difficiles à localiser. Ils sont faits de matériaux non métalliques et sont installés sans aucun type d’aide permettant de les localiser depuis la surface.

Depuis l’identification du risque de trous de forage transversaux, les services publics ont mis en œuvre des pratiques visant à éliminer le risque potentiel d’en créer de nouveaux.

Est-ce que cela me concerne?
Les cas d’intersection de conduites de gaz naturel avec des canalisations d’égout sont rares, mais on en a trouvé un peu partout en Ontario. Les trous transversaux peuvent être présents pendant des années sans indication de danger immédiat avant le blocage d’un égout. Cependant, dès qu’on utilise de l’équipement de débouchage à l’extérieur des murs d’un bâtiment, il est possible que cet équipement endommage une conduite de gaz. Si la conduite de gaz est endommagée par le débouchage de l’égout, le gaz naturel peut pénétrer dans la canalisation d’égout et poser un risque immédiat pour la sécurité. Un trou de forage transversal peut exister même s’il n’y a pas de service de gaz vers une propriété.

Quand dois-je appeler?
Le plus important, c’est que vous ou votre plombier appeliez Ontario One Call au 1-800-400-2255 et que vous demandiez une inspection de sécurité GRATUITE des égouts avant d’utiliser de l’équipement mécanique de débouchage ou de coupe ou de l’équipement à jet d’eau à haute pression pour tenter de dégager un blocage à l’extérieur des murs du bâtiment. Un égout bloqué peut être une situation stressante, et vous voudrez qu’elle soit réglée rapidement. C’est pourquoi ces inspections sont offertes 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, et sont traitées comme des appels d’urgence afin de résoudre le problème le plus rapidement possible.

Que se passe-t-il une fois que j’appelle?
Une fois l’appel fait, Ontario One Call avisera le fournisseur de services de votre région, qui se présentera et vérifiera si vous avez ou non un trou de forage transversal sur votre propriété. Si le potentiel d’un trou de forage transversal est nul, les activités de débouchage pourront commencer. Si, par contre, il existe, l’appel sera acheminé au service public approprié.

Y a-t-il un coût pour moi?
Non, les inspections effectuées sont GRATUITES.

Entente de localisation de remplacement – pour les entrepreneurs et les propriétaires d’infrastructures souterraines

Les propriétaires d’infrastructures enfouies qui souhaitent se soustraire à la notification d’une certaine entreprise d’excavation pour certains types de travaux ou de méthodes de creusage peuvent conclure des arrangements spéciaux avec l’entreprise d’excavation dans le cadre d’une entente de localisation de remplacement.

Une entente de localisation de remplacement (ELR) avise l’entreprise d’excavation qu’il n’est pas nécessaire d’obtenir une localisation traditionnelle sur le terrain auprès du membre d’Ontario One Call. Il peut s’agir de travaux jugés à faible risque pour l’infrastructure du membre (p. ex. arracher à la main des racines d’arbres ou excaver par aspiration). Lorsque l’entreprise d’excavation communique avec Ontario One Call au moyen d’un numéro d’identification d’entrepreneur spécial, le membre en question ne reçoit pas la demande de localisation, mais le système de notification avise l’entreprise d’excavation que la localisation traditionnelle sur le terrain ne sera pas effectuée en vertu de son ELR.

L’ELR doit avoir été conclue au préalable avec le propriétaire d’infrastructures enfouies (le membre). Le membre communiquera avec Ontario One Call pour demander qu’un numéro d’identification d’entrepreneur soit associé à l’ELR.